Le Cost-stop, pour le Contrat de Partage de Production (CPP), se définit comme l’ensemble des dépenses engagées pour le compte du pays producteur, par la société pétrolière, afin de donner une vie économique a un gisement jugé économiquement rentable.
En effet, les coûts pétroliers sont récupérés selon l’ordre des catégories ci-après :
- coûts pétroliers au titre des travaux d’exploration ;
- coûts pétroliers au titre des travaux de développement ;
- coûts pétroliers au titre des travaux de production ;
- coûts pétroliers au titre des provisions pour la couverture des coûts des travaux d’abandon.
Ces coûts pétroliers sont récupérés chaque année (cost-stop) à un taux qui est négocié entre les deux parties pour être remboursés totalement pendant une période de 5 à 7 ans. Le cost-oil est composé de 80% de Capex (exploration : 30% ; développement : 50%) et d’Opex (20% production).
Le profit-oil de la société pétrolière dans le contrat de partage de production, pour chaque zone de permis, se présente de la façon suivante :
- si la part de production nette effectivement affectée au remboursement des coûts pétroliers est égale ou supérieur à 50% de cette production nette, la part du profit-oil de l’opérateur est de 50% du profit-oil.
- si la part de production nette effectivement affectée au remboursement des coûts pétroliers est inférieure à 50% de cette production nette, la part de l’opérateur est de 35% du profit-oil sur la partie de ce profit-oil comprise entre la quantité d’hydrocarbures liquides correspondant au remboursement des coûts pétroliers de 50% de la production nette ; sur la partie restante du profit-oil, le contracteur recevra 50%.